Mentions légales

Editeur

Le Quai36 est géré par l’entreprise TIRIA.

TIRIA
SARL au capital de 6000€
Immatriculation en France au RCS de AUCH sous le numéro 50523519200042.
Siège social :
36 avenue Charles de Gaulle
32600 L’ISLE JOURDAIN
Tél. : 05 62 66 28 06

Directeur de publication : Fabrice ESPIN Gérant

Hébergement

Hébergé sur les serveurs de TIRIA
Revendeur PLATINIUM de solutions AMEN

Adresse postale : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris : 421 527 797 000 11

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Données personnelles

Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre accord.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, il vous suffit de nous contacter.

Formalités de déclaration

Le présent site Internet et notamment le traitement automatisé de l’information ont fait l’objet d’une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.

Crédits Photos

http://www.freepik.fr

http://www.freeimages.com

Site réalisé par

Charte graphique par Tiria